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Accueil › L'Ordre › Ordres régionaux › 3 - Québec › Règlement de l'ORIIQ
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Règlement de l'ORIIQ

 

Règlement général de l'ORIIQ adopté le 23 mars 2020 (PDF)

 

Communications officielles - Avis légaux

Documents légaux

2020

AVIS DE CONVOCATION À L'AGAR (PDF)
AVIS D’ÉLECTION 2020 DES DÉLÉGUÉS DE L’ORIIQ (PDF)
ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (PDF)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE CANDIDATURE COMME DÉLÉGUÉE OU DÉLÉGUÉ 2020 (INSCRIPTIONS FERMÉES)
Rapport annuel 2019-2020
Procès-verbal de l'AGAR 2019

 

2019

ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (PDF)
AVIS D’ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS (PDF)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE CANDIDATURE COMME DÉLÉGUÉ - Inscriptions fermées
FORMULAIRE DE PROCURATION (PDF)

2018

Avis de convocation à l’assemblée générale annuelle (PDF)
Ordre du jour de l’assemblée générale annuelle (PDF)
Avis d’élection des délégués (PDF)
Procuration pour l’AGAR (PDF)
Rapport annuel 2017-2018 (PDF)
Procès-verbal de l'AGAR 2017 (PDF)

2017

Rapport annuel 2016-2017 (PDF)
Procès-verbal de l'AGAR 2016 (PDF)

2016

Rapport annuel 2015-2016 (PDF)

 

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