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Règlement de l'ORIIM

 

Règlement général de l'ORIIM (PDF)

 

Communications officielles - Avis légaux

Documents légaux 2021

AVIS DE CONVOCATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE RÉGIONALE 2021 (PDF)
Ordre du jour de l'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE RÉGIONALE 2021 (PDF)
AVIS D’ÉLECTION 2021 DES DÉLÉGUÉS DE L’ORIIM (PDF)
DÉCLARATION DE CANDIDATURE COMME DÉLÉGUÉE OU DÉLÉGUÉ 2021 (EN LIGNE)
PROCÈS-VERBAL DE L'AGAR 2020 (PDF)

 

Archives

2020 (Assemblée générale extraordinaire)

avis de convocation (PDF)
ORDRE DU JOUR DE L'AGE (PDF)

2020

avis de convocation (PDF)
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (PDF)
AVIS D'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS (PDF)
Procès verbal AGAR 2019 (PDF)
Rapport annuel 2019-2020 (PDF)

 

2019

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE (PDF)
AVIS D'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS (PDF)
FORMULAIRE DE PROCURATION (PDF)

2018

Avis de convocation à l’assemblée générale annuelle (PDF)
Ordre du jour de l’assemblée générale annuelle (PDF)
Avis d’élection des délégués (PDF)
Procuration pour l’AGAR (PDF)
Rapport annuel 2017-2018 (PDF)
PROCÈS-VERBAL DE L'AGAR 2017 (PDF)

2017

Rapport annuel 2016-2017 (PDF)
Procès-verbal de l'AGAR 2016 (PDF)

2016

Rapport annuel 2015-2016 (PDF)
Procès verbal de l'AGAR 2015 (PDF)

2015

Procès verbal 2014 (PDF)
Rapport annuel 2014-2015 (PDF)

2014

Procès verbal de l'Assemblée générale annuelle 2013 (PDF)
Rapport annuel 2013-2014 (PDF)

2013

Procès-verbal de l'AGA 2102
Rapport annuel 2012-2013

2012

Procès-verbal de l'Assemblée générale annuelle 2011 (PDF)
Rapport annuel 2011-2012 (PDF)

2011

Procès verbal de l'AGA 2010 (PDF)
Rapport annuel 2010-2011 (PDF)

2010

Procès verbal de l’AGA 2009 (PDF)
Rapport annuel 2009-2010 (PDF)

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