Règlement de l'ORIIAT
Ainsi, veuillez noter qu’à l’exception du matériel qui ne peut être transmis par voie électronique (par ex. : le matériel requis pour l’exercice du droit de vote lors de l’élection des membres du Conseil), les communications officielles d’un ordre régional avec ses membres se font dorénavant uniquement par courrier électronique à l’adresse électronique mentionnée dans votre déclaration annuelle et sont diffusées sur la présente page du site Web de l’OIIQ, sur laquelle vous pouvez également consulter le Règlement général de votre ordre régional.
Une copie sur support papier de ces communications officielles vous sera envoyée seulement si vous en faites la demande à votre ordre régional.
Communications officielles - Avis légaux
Liste des délégués et délégués remplaçants à l'AGA de l'OIIQ le 5 novembre 2018
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Marimée Michaud-Coutu |
Déléguée |
Documents légaux
2018
Processus électoral
Collège électoral des ordres régionaux et processus d’élection
Pour tout savoir
Consultez le document ci-dessous. Il vous les décrit en six points :
- Les fonctions obligatoires des ordres régionaux
- Le projet de règlement type des ordres régionaux
- L’élection des délégués
- L’élection des membres des conseils des ordres régionaux
- Les autres aspects intéressants du règlement
- Les actions à venir
Élection urne par urne
| Urne 1 | Urne 2 | Urne 3 | Urne 4 | Urne 5 |
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| Bulletins des membres du Conseil |
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Bulletins des candidats qui résident à moins de 150 Km de l’AGA et qui sont représentés par une procuration |
Bulletins des candidats qui résident à moins de 150 km de l’AGA non représenté (pas de procuration) qui arrivent après la fermeture des urnes (pas présents) |
Bulletins rejetés pour vice de forme ou Membre n’ayant pas produit de mise en candidature préalable à leur arrivée à l’AGA qui exprime un consentement à agir, au besoin, comme délégué |
Démarche - Élection des délégués à l'AGA de l'OIIQ
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